1) Comprendre la nomenclature tarifaire

Cette nomenclature est organisée par sections déclinées en chapitres (par exemple : chapitre 2 - Viandes et Abats) dans lesquels se trouvent des familles. Chaque famille de produits est classée en fonction de ses caractéristiques :
le numéro de Système harmonisé (SH) de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) ;
l’espèce tarifaire appelée aussi désignation de la marchandise ;
le T.D. appelé aussi codification statistique ;
l’U.C appelée unité complémentaire (litre, hectolitre, mètre cube, etc.).
Le T.D. correspond à la codification statistique à 8 chiffres du produit (par exemple : les chaussures pour la pratique du golf ont le T.D. n°64021910). Ce numéro de T.D. permet notamment de connaître les taux appliqués à une marchandise pour chaque taxe (par exemple : 10% de droit de douane, 11% de taxe générale à l’importation, etc.).

2) Déterminer le classement d’une marchandise

Pour connaitre la nomenclature tarifaire d’une marchandise, les services de la DRDNC mettent à votre disposition un module de calcul. Vous pouvez lancer une recherche de marchandise à partir :
du n° de chapitre de la marchandise ;
de la codification SH (4 ou 6 chiffres) ou T.D (8 chiffres) de la marchandise ;
d’un texte compris dans le libellé tarifaire.
Il suffit ensuite de lancer une recherche à partir du bouton « afficher ». Les résultats s’affichent sous forme de liste déroulante.

3) Simuler une taxation

Pour simuler une taxation, les services de la DRDNC mettent à votre disposition un module de calcul. Il suffit de remplir les rubriques suivantes :

le T.D. : codification que vous pouvez retrouver lors de votre recherche dans la nomenclature tarifaire ;
la valeur en douane : prix CAF (coût, assurance et fret) payé pour cette marchandise que vous devez rentrer en FCFP ou en euro dans le module ;
le mode de transport : maritime ou aérien ;
l’origine : lieu de fabrication de la marchandise ;
le champ « Justifiée » : s’il répond « OUI », le destinataire informe détenir un document prouvant l’origine du produit afin de bénéficier d’une taxation plus favorable voire nulle ;
la provenance : dernier lieu d’expédition de la marchandise à destination directe de la Nouvelle-Calédonie (exemple : un téléphone japonais expédié depuis la Chine aura pour provenance la Chine) ;
l’U.C. (Unité Complémentaire) : quantité de la marchandise exprimée dans la bonne unité (litre, hectolitres, m3, etc.).

Simuler une taxation douanière

Qui est concerné ?